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Assemblée Générale de S.O.S. LEZ ENVIRONNEMENT -
23 Février 2017

 Rapport Moral et d'Activité 2016

La lutte contre le projet Oxylane

Nos autres actions

Actions plus spécifiques à la commune de Montferrier-sur-Lez

La communication

La vie de l'association

Nos partenaires

Durant cette année 2016, notre association a été endeuillée par la perte de notre président, qui avait fondé l’association en 1983. Bien que déjà malade, Henri Bracco avait été ré-élu au Conseil d’Administration lors de notre dernière AG du 8 février 2016. Comme nous l’avons écrit dans le numéro spécial du bulletin associatif publié peu de temps après son décès, survenu le 14 mars 2016 :

« Henri était l'âme de SOS-Lez Environnement, association qu’il a fondée en 1983 et présidée sans relâche depuis. Durant toutes ces années, il en fut l'infatigable promoteur, s'impliquant sans cesse dans son combat pour préserver ce qui lui semblait essentiel : sauvegarder coûte que coûte notre bien le plus précieux, notre environnement. Sans lui que de saccages aurions nous à regretter. Merci Henri pour ton implication souvent mal comprise mais combien efficace. »

L’un de ses plus anciens compagnons au sein de SOS Lez lui a consacré un très beau texte, lu sur sa sépulture le jour de ses obsèques, et reproduit dans ce même numéro du bulletin.

Nous avons aussi publié un hommage à Henri dans le bulletin d’informations municipales « Entre Lez et Lironde » n° 128 d’avril 2016.

Notre assemblée générale, réunie ce soir, adresse à nouveau ses pensées les plus affectueuses à son épouse Jacqueline, ainsi qu’à ses deux fils François et Étienne, à Roxane, compagne d’Étienne, en ajoutant des vœux pour une amélioration sensible de l’état de santé d’Étienne suite à son terrible accident du printemps 2012.

Nous demandons aux adhérents et sympathisants réunis ce soir à l’occasion de cette Assemblée Générale d’observer une minute de silence à la mémoire d’Henri Bracco.

Suite au décès de notre président, le CA s’est réuni le 22 mars 2016 afin d’élire le nouveau bureau. Vous connaissez le résultat, mais je le rappelle :

Président : M. Jean-Michel Hélary
Vice-Président : M. Bernard Alexandre
Secrétaire : M. Gilles Dutau
Secrétaire adjointe : Mme Nella Müller
Trésorière : Mme Françoise Hélary
Trésorière adjointe : Mme Andrée Berthomieu

En conséquence, le siège de l’association a été modifié, c’est désormais au domicile du président et de la trésorière, au 1943 Boulevard de la Lironde à Montferrier.

Outre les 6 membres du bureau, sont aussi membres du CA nos deux nouveaux élus lors de l’AG de février 2016 : Danielle Puech et Pierre Ehret.

Il reste encore une place à pourvoir au sein du CA, c’est pour cette raison que nous avons lancé un appel à candidature sur la convocation à cette AG.

Venons en maintenant aux activités de l’association en 2016, depuis notre dernière AG.

La lutte contre le projet Oxylane

Comme en 2015, l’année 2016 a été marquée par la très forte implication de notre association dans la lutte contre le projet de complexe commercial Oxylane sur la commune de Saint-Clément-de-Rivière au lieu-dit «Les Fontanelles ». Tous nos adhérents, et même bien au-delà, connaissent désormais bien ce dossier très difficile, je ne vais pas y revenir en détail. Au cas où, vous trouverez de nombreuses informations sur notre site, avec un dossier (initialement destiné à la presse) mis à jour et abordant ses différentes facettes.

Cette lutte, nous la menons au sein d’un collectif d’associations, dénommé « Collectif Oxygène », dont nous sommes co-fondateurs avec l’association « Vivons Montferrier ». L’engagement de notre association contre le projet Oxylane, au sein du collectif Oxygène, a été réaffirmé et approuvé lors de notre AG de février dernier.

Cet engagement nous confère une responsabilité particulière au sein du collectif, puisque, grâce à notre agrément départemental au titre de la protection de l’environnement, nous sommes les porteurs des recours juridiques. Le collectif lui-même n’étant pas constitué en association n’a pas le pouvoir d’ester en justice.

Ce faisant, nous subissons les risques importants liés à ces actions juridiques, risques financiers essentiellement. De plus, bien qu’il n’y ait pas de risque civil ou pénal - dans la mesure où nous ne commettons pas d’actes illégaux tels que diffamation - nous sommes exposés devant l’opinion puisque la couverture médiatique de ces actions met en avant notre association. Les effets peuvent être bénéfiques et nous attirer des sympathies, voire des adhésions, mais aussi néfastes, en nous faisant apparaître comme des empêcheurs de développements d’activités … surtout en cas de pertes de recours.

Sur le plan financier, nous avons réussi à limiter les risques, puisque, d’une part, les autres associations membres du collectif participent -dans la mesure de leur moyens - aux frais de justice, et d’autre part, surtout, la souscription lancée par notre association a rencontré un écho très favorable, nous permettant de ne pas grever le budget de notre association, malgré les condamnations auxquelles nous avons du faire face en 2016 et les frais d’avocats. Nous remercions très chaleureusement tous les donateurs pour leur générosité, qui montre un réel soutien à cette cause de la part de nombreux citoyens. Le rapport financier détaillera cet aspect.

En 2016, nous avons malheureusement perdu le recours contre les autorisations d’exploitation commerciale des trois « grandes » enseignes, en cour d’administrative d’appel de Marseille, dont le jugement est allé à l’encontre de l’avis du rapporteur public (fait très rare). Nous avons encore un recours en attente, celui contre le permis d’aménager déposé en juillet 2015 auprès du TA de Montpellier. Et nous allons lancer un recours contre l’arrêté préfectoral d’autorisation au titre de la loi sur l’eau. Enfin, les permis de construire pour les bâtiments des trois grandes enseignes ayant été accordés fin septembre 2016, nous les avons examiné de très prés afin de voir les possibilités de recours. Seul le permis délivré à Décathlon nous a paru présenter quelques motifs susceptibles de recours, et nous avons déposé en décembre 2016 un recours gracieux - dont le rejet tacite, au bout de deux mois, est certain. Nous devrons décider de poursuivre ou non en contentieux auprès du TA, cependant nous hésitons car le dépôt de recours ne s’appuyant pas sur des motifs solides peut conduire à des condamnations importantes pour « recours abusif », aux graves conséquences financières. Nous sommes bien conseillés par les juristes de la Fédération FNE-LR, à laquelle nous sommes adhérents.

En dehors des actions juridiques, nous participons aussi aux actions citoyennes du collectif Oxygène, dans lequel nous tenons toute notre place, notamment sur le terrain, l’opération « Banderole debout » (samedis 26 novembre, 10 décembre, 17 décembre).

Pour plus de solidarité, et élargir nos échanges, nous avons adhéré au collectif national « Des Terres Pas d’Hypers », qui fédère des associations ou collectifs de toute la France, en lutte contre des projets commerciaux détruisant des terres agricoles.

Nous sollicitons les soutiens :
- pétition (qui atteint les 3 000 signatures en ligne, et environ 200 sur papier),
- élus
- citoyens, que nous contactons via une liste e-mail ou le compte FaceBook du collectif.

Pour conclure sur ce sujet, notons que nos actions ont jusqu’ici réussi à bloquer le démarrage des travaux. Nous savons de source sûre que ceux-ci ne pourront pas démarrer avant la fin 2017, d’autres sources bien informées font même état de fin 2018. Or, Décathlon a laissé planer le doute quant à sa volonté d’attendre au plus tard jusqu’en 2019. Nous pouvons donc gagner, si nous tenons bon ! En attendant, nous vous invitons à réserver votre après-midi et soirée du samedi 22 avril 2017, nous organisons une grande journée d’information, de réflexion et de débat, nous en reparlerons dans la partie discussion.

Nos autres actions

Nous nous efforçons de ne pas oublier les autres dossiers, mais il est vrai que la recomposition de notre association, suite au décès du Président, et l’énergie consacrée à la lutte contre Oxylane, ont quelque peu freiné les dossiers en cours, et l’ouverture de nouveaux axes d’activités.

- Participation, en tant que Personne Publique Associée, à la concertation sur l’élaboration du nouveau PLU de Saint-Clément-de-Rivière, et du nouveau SCOT du Grand Pic Saint-Loup. Ces deux documents d’urbanisme sont très importants en termes d’aménagement du territoire. Ils nous concernent puisqu’ils comportent un volet environnemental (à travers le PADD - plan d’aménagement et de développement durable) et déterminent les zones à préserver en tant que zones agricoles, ou naturelles, ou zones humides , etc. Nous avons participé à plusieurs réunions dans ce cadre (une pour le PLU de St-Clément, trois pour le SCOT Pic St-Loup) où nous avons fait entendre notre point de vue, notamment sur le nécessaire respect des trames vertes et bleu, et la préservation des bonnes terres agricoles surtout en zone péri-urbaine (Saint-Clément notamment, qui jouxte la Métropole de Montpellier). L’étude des documents est très consommatrice de temps, et la langue de bois utilisée doit être soigneusement décortiquée !

- Participation au Comité de Pilotage de Natura 2000 le Lez. Il n’y a pas eu de réunion cette année, et le comité de pilotage n’a toujours pas procédé à l’élection de son président (qui doit être un élu proche de la structure porteuse le SYBLE, mais nous en sommes toujours membres. Nous venons d’ailleurs d’être relancés pour les activités de 2017, qui verront notamment le débat sur l’exploitation de la source du Lez (répartition du débit entre alimentation en eau potable et rejet dans le milieu naturel pour maintenir le niveau du fleuve).

- Relance d’un collectif « Déplacements doux/Mobilités actives » de la vallée du Lez, regroupant des associations de Castelnau, Clapiers (Lez Vivant, Clap’Bike), et « intercommunales » (SOS Lez Environnement, Vélocité Grand Montpellier) dont le but est d’agir pour favoriser les déplacements « actifs » dans cette aire géographique, ce qui est un combat éminemment environnemental ! Ce collectif s’est remobilisé à l’automne 2016 suite à un arrêté municipal du maire de Castelnau s’opposant à la mise en place de double-sens cycliste dans certaines rues en zone 30, contrairement à ce que prévoit le code de la route. Cela a donné lieu à une « Vélorution » dans les rues de Castelnau, en décembre. Le collectif a cosigné une lettre au sénateur-maire, avec copies aux maires des communes voisines, l’une des associations du collectif (Vélocité Grand Montpellier) déposé un recours gracieux contre cet arrêté. Nous venons d’apprendre que ce recours gracieux a été accepté par le maire de Castelnau. Notre participation à ce collectif va dans le sens de nos objectifs de protection de l’environnement, puisque les alternatives à l’ « autosolisme » en sont une composante essentielle. De plus, ils nous permettent de développer des actions communes avec d’autres associations proches de la nôtre. Je demanderai à notre AG de valider notre participation à ce collectif.

- Valorisation de l’aqueduc Saint-Clément. L’activité a été réduite : depuis le nettoyage complet des arceaux du Roularel en février 2016, aucune autre action de débroussaillage/entretien n’a été effectuée en 2016, et nous n’avons pas organisé de sortie pour les journées du patrimoine. Notons quand même que, suite à nos demandes d’aide, la municipalité de Montferrier a fait dégager et nettoyer le tronçon entre la salle du Devézou et les nouveaux immeubles de Caubel, le long de la nouvelle voie « Olympe de Gouges ».
Cependant, l’association CEVEN, avec laquelle nous collaborons depuis plusieurs années (ainsi qu’avec Non au Béton) pour la valorisation de l’aqueduc, avec comme champ principal d’action le territoire communal de Montferrier, va cesser d’exister au 31 décembre 2017. Nous avons donc été invités à leur Assemblée Générale du 10 décembre 2016 : il a été proposé aux adhérents que les activités concernant l’ensemble du tracé de l’Aqueduc (sur Montpellier, Montferrier et Saint-Clément de Rivière) et des sentiers piétonniers dans la zone Alco-Malbosc deviennent une branche d'activité de l’association SOS Lez Environnement. Cela implique, au 1er janvier 2018, la récupération par SOS-Lez des avoirs financiers de CEVEN afin de financer les actions de valorisation de l’aqueduc, ainsi que du matériel, et l’adhésion à SOS des adhérents de CEVEN particulièrement actifs sur ce dossier. Cette proposition a été approuvée à l’unanimité par l’Assemblée Générale de CEVEN et, en tant que Président de SOS Lez, j’ai donné mon accord. En effet, ce transfert de compétences va dans le sens de notre engagement constant pour la valorisation de ce magnifique ouvrage, il nous donne l’occasion de relancer cette activité qui, comme je le disais au début, a été mise de côté cette année, enfin il donne plus de visibilité à notre association, ce qui va dans le sens de notre agrément départemental. J’ai remercié l’association CEVEN et son président Jean-Pierre Fredouille pour la confiance qu’ils témoignent ainsi à notre association. Je demanderai à notre AG de valider cet accord.

- Participation à des actions de formation de France Nature Environnement (formation juridique « loi sur l’eau » : 1 soirée à Montferrier ; formation sur les documents d’urbanisme:deux jours à Sète)

Actions plus spécifiques à la commune de Montferrier.

- Réalisation d’un itinéraire sécurisé pour les piétons et les cyclistes entre le centre de Montferrier et le nouveau quartier de Caudalie. Le dossier n’a pas évolué significativement en 2016. Quelques études ont été effectuées par les services du Département, mais la perspective de transfert de compétence des voiries départementales vers la Métropole (effective depuis le 1er janvier 2017) n’a pas motivé le Département à s’engager … Le dossier est maintenant aux mains de la Métropole, ce qui fait craindre que tout soit repris à zéro., voire enterré si nous ne nous manifestons pas. Sur ce dossier, la municipalité de Montferrier semble désireuse d’avancer, mais nous indique que cela dépend des rapports avec les services de la Métropole. Au plan opérationnel, Montferrier dépend du pôle voirie « vallée du Lez » dont le siège est au Crès, l’élu référent étant le maire du Crès, M. Bonnal.

- Surveillance des projets d’urbanisation : nous sommes intervenus auprès des élus de Montferrier à propos des projets de construction qui se développent sur cette commune. D’après les élus, cet état de fait résulte de la loi ALUR, qui se traduit dans le nouveau PLU par la disparition des COS. Par contre, les règlements du PLU imposent de respecter les arbres dans les secteurs UD (la quasi-totalité des « collines », Pioch de Baillos, Devèze, etc). Bien que le respect de ces règlements soit difficile à faire appliquer, nous avons demandé aux élus de se montrer plus vigilants.

- Participation au projet d’inventaire et de remise en état des chemins communaux de Montferrier : nous avons demandé que la remise en état commence par quelques chemins proches du centre village. Chemin de la Gaze (du centre ophtalmo au Lez) : le débroussaillage avait commencé , mais a été interrompu par un propriétaire riverain, car en fait la commune ne serait propriétaire que du lit du ruisseau … Nous avons aussi demandé le dégagement du chemin Notre-Dame, entre la route de Mende et l’aqueduc, du chemin de l’Ayre des Masques (entre l’aqueduc en amont du Roularel et l’impasse du Roc) et du passage de l’Argèle (descendant du parking du Belvédère vers la route de Mende).

- Intervention auprès des élus suite au débroussaillage « sauvage » de la colline du Devézou, aux alentours du nouveau cimetière. Ce débroussaillage a notamment mis en péril une espèce protégée, la Gagée de Granatelli. Suite à notre intervention, les élus se sont engagés à mieux respecter les milieux naturels avant de telles interventions, et souhaitent pouvoir nous consulter au préalable. Nous avons dans nos ranges des naturalistes chevronnés !

- Comme chaque année, nous avons tenu un stand à la foire aux associations de Montferrier-sur-Lez, commune sur laquelle nous avons le plus d’adhérents. Ce stand est l’occasion de présenter nos principales actions, de rencontrer des adhérents ou sympathisants et d’y échanger des points de vue, voire de susciter de nouvelles adhésions. Bien que notre association soit la seule, lors de cette foire, à ne pas proposer d’activités de loisir ou ludiques, nous réussissons quand même à attirer un nombre conséquent de visiteurs intéressés par les panneaux que nous y présentons. Ce travail de présentation, qui demande un effort conséquent, présente donc un intérêt certain.

- Nous continuons à rencontrer régulièrement un groupe d’élus municipaux, issu de la commission d’urbanisme. En 2016, nous avons ainsi tenu 4 réunions. Nous y discutons des dossiers d’environnement et d’urbanisme intéressant la commune, et y récoltons des informations sur les projets municipaux.

La communication

L’information de nos adhérents et sympathisants se fait à travers deux canaux :

1) Le bulletin associatif. En 2016 nous en avons publié trois. Ils relatent les travaux de l'association, ses projets, ses rencontres, et fournissent à ses lecteurs une large information sur des dossiers environnementaux.

2) le site web, que nous nous efforçons de tenir à jour, et qui permet aussi de s’informer sur l’ « histoire » de l’association

A destination de l’ensemble des habitants de Montferrier, nous publions aussi des articles dans le bulletin d’informations municipales de Montferrier « Entre Lez et Lironde », dans la rubrique de la vie associative. En 2016, nous avons publié deux articles (dans le numéro 128 d’avril 2016 : hommage à Henri Bracco et dans le numéro 131 de décembre 2016 : rôle d’une association environnemental). Ce dernier article aurait du paraître dans le numéro 130 de septembre/octobre, juste après la foire aux associations, mais un problème de transmission l’en a empêché. Par cet effort de communication, nous espérons toucher de nouveaux habitants de Montferrier et accroître ainsi le nombre d’adhérents - et surtout d’adhérents actifs. De plus, nous considérons que ce bulletin est celui de tous les habitants de la commune, indépendamment de leurs orientations politiques et quelle que soit leur appréciation de la politique menée par le maire et sa majorité. En effet, il est financé par la commune, c’est-à-dire par l’ensemble de ses contribuables. Notre contribution associative ne met donc aucunement en péril notre indépendance absolue vis-à-vis de tout pouvoir et de toute organisation politique, telle qu’affirmée dans nos statuts.

Dans le débat qui suivra, nous aimerions aborder le sujet de la communication : celle-ci vous satisfait-elle, quelles sont vos attentes en la matière, comment l’améliorer … tous en restant conscients des efforts importants que cela demande en termes de temps et de coûts, et de la nécessité de ne pas vous envahir de courriels.

La vie de l’association

En 2016 le Conseil d'Administration s'est réuni 5 fois, ce qui est conforme à l’article 10 de nos statuts qui indique que «Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les six mois ». Les réunions se sont tenues au siège social de l'association, qui se trouve être le domicile du président. Comme nous l’avons rappelé en introduction, le CA a été renouvelé lors de notre dernière AG, le 9 février 2016. Cette AG a aussi approuvé une modification des statuts, qui a porté à 9 le nombre maximum de membres du CA. Les 9 sièges avaient été pourvus, mais le décès du président Henri Bracco a laissé un siège vacant. Il appartient donc à l’AG d’aujourd’hui de procéder à l’élection d’un nouveau membre. Le CA peut aussi s’adjoindre la présence de membres observateurs, invités à participer à ses réunions, sans droit de vote. Actuellement nous avons deux membres observateurs, nous pourrions aller jusqu’à quatre. Nous demanderons à l’AG s’il y a des candidats.

Le nombre d'adhérents ayant réglé leur cotisation durant cette année associative 2016 est de 104. S'y rajoutent plusieurs dizaines de sympathisants sur différents villages, essentiellement au nord de Montpellier.

Les moyens financiers qui nous sont nécessaires pour mener nos actions reposent essentiellement sur les cotisations de nos adhérents. En 2016, la commune de Montferrier nous a attribué un montant de 250€. Nous adressons nos remerciements à Monsieur le Maire de Montferrier et à son Conseil Municipal pour le vote de cette subvention.

Nous sommes aussi associés ou affiliés à plusieurs fédérations / associations :

  • France Nature Environnement - Fédération Régionale du Languedoc Roussillon
  • Collectif « OXYGENE » contre le projet Oxylane/Décathlon à Saint-Clément-de-Rivière
  • Paysages de France : protection des paysages et lutte contre l'affichage anarchique.
  • Collectif « aqueduc » (Non au Béton, CEVEN)
  • Collectif « Déplacements doux » de la vallée du Lez Lez Vivant :contribution au développement d’actions de développement durable dans la vallée du Lez.
  • Lez Vivant : protection des rives du Lez sur la commune de Clapiers.
  • Prades-le-Lez Environnement.
  • Assopic : protection de la nature autour du Pic St Loup.
  • Non au Béton : défense des espaces naturels et du patrimoine architectural de la métropole Montpelliéraine et de ses proches environs.

En 2016, nous avons donc participé du mieux que nous avons pu, compte-tenu de nos forces, à la vie citoyenne de la Métropole de Montpellier et de la communauté de communes du Grand Pic St.Loup. Nous aurions cependant souhaité diversifier encore plus nos actions, sur les plans géographique et thématique, mais l’urgence de faire face à la menace que constitue le projet Oxylane a mobilisé l’essentiel de nos forces, et le nombre de membres réellement actifs reste très limité. C’est pourquoi, comme chaque année, nous relançons notre appel pour que de nouvelles personnes viennent nous rejoindre - comme l’ont fait l’an dernier Danielle Puech, Pierre Ehret, Olivier Dartois et Antoine Rabadan, pour apporter de nouvelles idées ou plus simplement pour porter des projets d’actions plus ponctuels.

Le Président, Jean-Michel Hélary Le secrétaire, Gilles Dutau

 

 

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